Acceptation des conditions
Utilisation autorisée du site
L’utilisateur peut consulter le site à des fins d’information et, le cas échéant, télécharger certains documents lorsque cette possibilité est explicitement prévue. Il lui appartient de vérifier la compatibilité technique de ses équipements avec les formats proposés et de prendre les précautions nécessaires pour protéger ses systèmes. Toute utilisation commerciale non autorisée, reproduction substantielle ou redistribution des contenus au-delà des exceptions légales est interdite, sauf accord écrit de l’exploitant.
Protection des données
Responsabilité et limitations
Différends et résolution
Objet et portée
Les présentes conditions encadrent l’usage du site, sans régir les relations contractuelles qui pourraient naître ultérieurement dans le cadre d’un mandat distinct. Elles décrivent les droits et obligations essentiels liés à la consultation des contenus, à la création éventuelle de liens vers le site et à l’utilisation des ressources mises à disposition, dans le respect des lois en vigueur.
Définitions
Afin de faciliter la lecture des présentes conditions générales, certains termes fréquemment utilisés sont définis ci-dessous. Ces définitions s’appliquent à moins qu’un autre sens ne soit clairement indiqué dans un contexte particulier.
- Utilisateur du site
- Le terme désigne la personne physique ou morale qui accède au site, le consulte ou utilise l’une de ses fonctionnalités, qu’elle agisse pour son propre compte ou pour le compte d’une organisation.
- Site et contenus
- Ce terme renvoie à l’ensemble des contenus accessibles via le domaine en ligne, y compris les textes, images, schémas et documents mis à disposition par le studio.
- Exploitant du site
- Cette expression désigne l’entité responsable de l’exploitation du site, de la gestion des contenus et de la détermination des finalités associées aux informations publiées.
- Ressources téléchargeables
- Ce terme recouvre les documents, schémas ou autres éléments pouvant être enregistrés par l’utilisateur, lorsqu’ils sont mis à disposition pour un usage déterminé et dans le respect des droits d’auteur.
Usages interdits
-
Utiliser le site d’une manière susceptible de porter atteinte à son bon fonctionnement, notamment par l’introduction de programmes malveillants, de tentatives d’accès non autorisées ou de surcharge intentionnelle des systèmes techniques.
-
Reproduire, distribuer ou modifier de manière substantielle les contenus sans autorisation préalable, au-delà des exceptions prévues par le droit applicable en matière de propriété intellectuelle.
-
Utiliser les coordonnées publiées sur le site pour envoyer des communications non sollicitées à caractère promotionnel, ou pour constituer des bases de données de contact sans consentement adéquat.
-
Présenter les contenus du site comme des recommandations officielles ou comme un avis professionnel exhaustif dans des domaines dépassant leur portée informative, notamment juridique, réglementaire ou financier.
-
Créer des liens ou des cadres de présentation qui pourraient laisser penser que des tiers sont associés à l’exploitation du site sans accord explicite de l’exploitant.
Contact et questions
Email: content@alpenivore.website
Téléphone: +41 43 947 76 46
Adresse: Rue de l'Industrie 24, 6300 Zoug Switzerland